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Mairie de Curgies
3, Grand Place
59990 Curgies

Le directeur de la publication du site web de la Ville de Curgies est Didier Vanesse, en qualité de Maire de la Commune.

Informations techniques

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que  la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de  force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de  communication ou difficultés techniques.
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La Ville de Curgies met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait  être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des  informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Loi Informatique et libertés

L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi  Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les  informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite  aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa  demande, et sont destinées à La Ville de Curgies, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi  que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de La Ville de Curgies.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de  rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le  concernant en écrivant à Jean RICHARD Maire de Curgies à l'adresse suivante :

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé  que ce soit, sans l'autorisation expresse de La Ville de Curgies est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles  L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et
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Réalisation technique et hébergement

Le site Internet est développé par l'association à but non lucratif "Réseau de Villes et Villages Numériques" (RVVN) - www.rvvn.org

De plus, RVVN en assure :

  • l'hébergement dans le datacenter oXya à Loos
  • les évolutions (nouvelles fonctionnalités, ergonomie, mise en conformité selon la réglementation en vigueur)
  • les mises à jour logicielles
  • la maintenance matérielle
  • la formation des rédacteurs

Coordonnées de l'association RVVN

10, avenue Henri Matisse
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